Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Salon des Métiers de l'Humanitaire
Annemasse Agglo, EPCI

Numéro de dépôt :
4031535
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/09/2023
Salon des Métiers de l\'Humanitaire de Annemasse Agglo

Présentation de la marque Salon des Métiers de l'Humanitaire

Déposée le 4 septembre 2013 par la société Annemasse Agglo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Salon des Métiers de l'Humanitaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la société Annemasse Agglo domicilié(e) Bâtiment A, 11 avenue Emile Zola, BP 225 - 74105 - ANNEMASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 011 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annemasse Agglo, Mme Abylon Carine domicilié(e) Bâtiment A, 11 avenue Emile Zola, BP 225 - 74105 - ANNEMASSE - France.

La marque Salon des Métiers de l'Humanitaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon des Métiers de l'Humanitaire est expirée depuis le 4 septembre 2023.

Annemasse Agglo a également déposé les autres marques suivantes : COULEUR(S) D'AUTOMNE “ ENTRE NATURE ET CULTURE ” , TOQUES & SAVEURS FESTIVAL DU GOUT , CITE DE LA SOLIDARITE INTERNATIONALE , B. LA BERGUE CENTRE DE LOISIRS


Annemasse Agglo, EPCI - Bâtiment A, 11 avenue Emile Zola, BP 225 - 74105 - ANNEMASSE - France - SIREN 200011773


Annemasse Agglo, Mme Abylon Carine - Bâtiment A, 11 avenue Emile Zola, BP 225 - 74105 - ANNEMASSE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.